Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV) de Agora Atlas
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des relations entre la société Agora Atlas, inscrite sous le numéro [votre numéro d'immatriculation], dont le siège social est situé à [votre adresse], et les clients souhaitant effectuer un achat sur le site https://agoraatlas.fr/
2. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer commande. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des CGV en vigueur au jour de la commande.
3. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site https://agoraatlas.fr/. Les photographies et descriptions des produits ne sont pas contractuelles et peuvent être modifiées.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en [devise] toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Agora Atlas se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commandes
Les commandes s'effectuent directement sur le site https://agoraatlas.fr/. Le client recevra un e-mail de confirmation après validation de la commande. Agora Atlas se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des raisons légitimes, notamment en cas de problème d'approvisionnement ou de non-paiement.
6. Paiement
Le paiement des commandes s'effectue par [modes de paiement acceptés]. Les informations de paiement sont sécurisées grâce à [technologies de sécurité utilisées]. La commande sera expédiée après réception du paiement intégral.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier. Agora Atlas ne pourra être tenue responsable des retards de livraison dus à des cas de force majeure.
8. Rétractation et retours
Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets. Les frais de retour sont à la charge du client.
9. Garantie
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme, le client pourra demander le remplacement ou le remboursement du produit.
10. Responsabilité
Agora Atlas ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité d'Agora Atlas sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires pour la gestion des commandes et les relations commerciales. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.
12. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site https://agoraatlas.fr/ sont la propriété intellectuelle exclusive d'Agora Atlas. Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation des éléments du site, qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores, est strictement interdite.
13. Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi Française. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux de l'Aisne seront compétents.
14. Modification des CGV
Agora Atlas se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à leur mise en ligne sur le site.
Contact : Agora Atlas
Adresse : 101 rue du pont 02310
Email : michaelrandriam45@gmail.com